Résolution du CA portant attribution de droits d'achat

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Exemple de notre document résolution du ca portant attribution de droits d'achat:

RÉSOLUTION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] PORTANT SUR L'APPROBATION D'OFFRE DE DROIT D'ACHAT D'ACTIONS DÛMENT SIGNÉE LE [DATE] CONSIDÉRANT que le Conseil d'administration de la Société a jugé qu'il va de l'intérêt suprême de la Société d'accorder des droits d'achat d'actions incitatifs et des droits d'achat non qualifiés à certains dirigeants et employés-clés de la Société, conformément au plan de droit d'achat d'actions de la Société (le "Plan"), IL A ÉTÉ DÉCIDÉ que la valeur marchande raisonnable des actions ordinaires de la Société à la date des attributions pour chacun des droits d'achat soit de [MONTANT] par action. IL A ÉTÉ DÉCIDÉ PAR AILLEURS que les attributions des droits d'achat d'actions, le délai d'investissement ainsi que les autres conditions ci-dessous soient ratifiés et approuvés par la présente et conformément aux autres dispositions contenues dans le Plan et dans le formulaire standard de contrat de droit d'achat d'actions [OU CONTRAT DE DROIT D'ACHAT D'ACTIONS NON QUALIFIÉ] comme suit :