Ce réponse à une demande de congé de maternité possède 2 pages et est un MS Word type répertoriés sous gestion des ressources humaines documents.
RÉPONSE À UNE DEMANDE DE CONGÉ DE MATERNITÉ OU MÉDICAL Nom de l'employé : Date : Département : Titre : Le [Date] vous nous avez informés que vous avez besoin d'un congé de paternité/maternité ou médical du fait de : La naissance d'un bébé ou le placement d'un enfant pour adoption ; ou Un état de santé délicat pour lequel vous avez besoin de subir un traitement Un état de santé délicat de votre époux/enfant/parent pour lequel vous avez besoin d'être à ses côtés. Vous avez demandé un congé pour la période allant du [Date] au [Date]. Nous vous informons que: 1. Vous êtes éligible n'êtes pas éligible pour prendre ledit congé. 2. La demande de congé sera ne sera pas prise en compte par la comptabilisation de congés annuels pour raison de paternité/maternité ou médicale. 3. Vous fournirez ne fournirez pas de certificat médical pour prouver l'état de santé délicat. Si vous devez en fournir, vous devrez fournir un certificat médical vers le [DATE] (ou si vous le souhaitez, vous pouvez reporter le début de vos congés jusqu'à ce que le certificat médical soit fourni). 4. Vous pouvez remplacer vos congés payés non utilisés par les congés médicaux ou de paternité/maternité non payés. Il vous sera ne sera pas demandé de remplacer vos congés payés non utilisés par les congés médicaux ou de paternité/maternité non payés. Si les congés payés doivent être utilisés, ce sera suivant les conditions ci-après : Si vous avez régulièrement payé une partie de vos souscriptions d'assurance maladie, lesdits paiements continueront pendant la période de congé pour raison médicale ou de paternité/maternité. Nous avons discuté des modalités de paiement et avons convenu que les paiements de souscription se feront comme suit : Vous avez une période de grâce de [NOMBRE] jours pour effectuer lesdits paiements. Si les paiements ne sont pas effectués pendant ladite période, votre police d'assurance maladie de groupe peut être résiliée, ou si vous le désirez, nous pouvons payer les souscriptions pour vous pendant vos congés de paternité/maternité ou médicaux, et être remboursés dès votre retour. Nous paierons ne paierons pas vos primes d'assurance maladie pendant vos congés
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RÉPONSE À UNE DEMANDE DE CONGÉ DE MATERNITÉ OU MÉDICAL Nom de l'employé : Date : Département : Titre : Le [Date] vous nous avez informés que vous avez besoin d'un congé de paternité/maternité ou médical du fait de : La naissance d'un bébé ou le placement d'un enfant pour adoption ; ou Un état de santé délicat pour lequel vous avez besoin de subir un traitement Un état de santé délicat de votre époux/enfant/parent pour lequel vous avez besoin d'être à ses côtés. Vous avez demandé un congé pour la période allant du [Date] au [Date]. Nous vous informons que: 1. Vous êtes éligible n'êtes pas éligible pour prendre ledit congé. 2. La demande de congé sera ne sera pas prise en compte par la comptabilisation de congés annuels pour raison de paternité/maternité ou médicale. 3. Vous fournirez ne fournirez pas de certificat médical pour prouver l'état de santé délicat. Si vous devez en fournir, vous devrez fournir un certificat médical vers le [DATE] (ou si vous le souhaitez, vous pouvez reporter le début de vos congés jusqu'à ce que le certificat médical soit fourni). 4. Vous pouvez remplacer vos congés payés non utilisés par les congés médicaux ou de paternité/maternité non payés. Il vous sera ne sera pas demandé de remplacer vos congés payés non utilisés par les congés médicaux ou de paternité/maternité non payés. Si les congés payés doivent être utilisés, ce sera suivant les conditions ci-après : Si vous avez régulièrement payé une partie de vos souscriptions d'assurance maladie, lesdits paiements continueront pendant la période de congé pour raison médicale ou de paternité/maternité. Nous avons discuté des modalités de paiement et avons convenu que les paiements de souscription se feront comme suit : Vous avez une période de grâce de [NOMBRE] jours pour effectuer lesdits paiements. Si les paiements ne sont pas effectués pendant ladite période, votre police d'assurance maladie de groupe peut être résiliée, ou si vous le désirez, nous pouvons payer les souscriptions pour vous pendant vos congés de paternité/maternité ou médicaux, et être remboursés dès votre retour. Nous paierons ne paierons pas vos primes d'assurance maladie pendant vos congés
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