Ce politique relative aux activités interdites possède 3 pages et est un MS Word type répertoriés sous gestion des ressources humaines documents.
Exemple de notre document politique relative aux activités interdites:
ACTIVITÉS INTERDITES (NORMES DE CONDUITE) [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] souhaite créer un environnement de travail favorable à l'épanouissement professionnel, au respect, à la responsabilité, et à la satisfaction des clients. Chaque employé doit contribuer à l'amélioration de la qualité de l'environnement de travail. En acceptant de travailler chez [VOTRE NOM DE COMPAGNIE], vous acceptez de respecter les normes de conduite en vigueur au sein de l'entreprise et d'éviter tout comportement qui ne contribue pas au maintien du climat que nous souhaitons créer. La liste des conduites prohibées que vous trouverez ci-dessous n'est pas exhaustive étant entendu que l'entreprise ne peut prévoir toutes les conduites contraires aux normes en vigueur. Par ailleurs, l'entreprise se réserve le droit de faire les arbitrages nécessaires en vue de déterminer s'il faut sanctionner ou licencier des employés qui auraient posé des actes prohibés mentionnés ci-dessous. Il est important de rappeler que l'entreprise se réserve le droit de licencier ses employés à n'importe quel moment pour n'importe quel motif, avec ou sans préavis, dans les limites de la loi. Tout employé qui se rendrait coupable d'un des actes prohibés mentionnés ci-dessous ou de tout autre acte jugé peu convenable par les autorités de l'entreprise pourrait encourir une sanction disciplinaire ; il peut s'agir d'un avertissement verbal ou écrit, d'une suspension de travail sans salaire, d'une affectation ou d'un licenciement. Si vous souhaitez poser des questions au sujet de la conduite d'un collègue ou de votre propre conduite, n'hésitez pas à consulter immédiatement votre supérieur qui vous fournira les éclaircissements nécessaires. La liste ci-après mentionne des exemples de conduite que nous considérons comme peu convenables et qui pourraient donner lieu à une sanction disciplinaire et probablement à un licenciement. Il est néanmoins important de noter que cette liste n'est pas exhaustive et que d'autres comportements jugés inappropriés pourraient aussi être sanctionnés. 1. Le fait de garder en sa possession, d'user, de vendre, de faire le trafic ou d'être sous l'effet de l'alcool, de drogues ou de toute autre substance prohibée pendant les heures de travail, dans le domaine de l'entreprise (y compris les véhicules de l'entreprise), dans l'uniforme de l'entreprise ou au cours d'un service assuré pour le compte de l'entreprise. 2. Falsification du nombre d'heures de travail effectué par vous ou par n'importe quel autre employé. 3. Falsification de tout autre document de travail dont, entre autres, les dossiers du personnel, les documents d'évaluation du personnel, les documents relatifs à la communication interne et externe ainsi que les documents relatifs aux dépenses effectuées, etc. 4. Le vol ou la destruction d'un bien appartenant à l'entreprise, à ses visiteurs, à ses clients ou à des collègues. 5. La possession d'objets ou de substances dangereuses tels qu'armes à feu, armes blanches ou produits chimiques, etc., sans autorisation du supérieur hiérarchique. 6. Agression physique ou harcèlement de n'importe quel collègue ou client. Usage non autorisé ou abusif de biens appartenant à l'entreprise, à un visiteur ou à un collègue. Il peut s'agir, entre autres, de véhicule, de provisions, de téléphones, de courrier et d'ordinateurs. Divulgation de secrets commerciaux ou de toute autre information confidentielle relative à l'entreprise, à ses clients ou aux collègues. 9
