Politique de sanction progressive

Ce politique de sanction progressive possède 5 pages et est un MS Word type répertoriés sous gestion des ressources humaines documents.

Exemple de notre document politique de sanction progressive:

POLITIQUE DE SANCTION Progressive OBJECTIFS Établir les règles relatives au comportement, à la performance et aux responsabilités des employés de manière à ce que tout le personnel puisse se comporter conformément à certaines règles de bonne conduite. Ces règles n'ont pas pour but de restreindre les droits de qui que ce soit, mais seulement d'aider les employés à travailler ensemble de façon harmonieuse, conformément aux normes établies pour offrir un service efficace et courtois à nos clients. Des règles essentielles relatives à la conduite personnelle des employés sont nécessaires pour assurer un fonctionnement efficace et sécuritaire des installations. Vous serez tenus informés des règles relatives à chaque département ainsi que de toute modification apportée aux règles par votre supérieur ou chef de département. [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] est convaincue que bien guidé, vous connaîtrez un grand succès au sein de l'entreprise. Votre supérieur est chargé de s'assurer que vous savez ce qu'on attend de vous dans le cadre de votre travail. Par ailleurs, il est de la politique de la société que les employés disposent de la latitude nécessaire pour améliorer leur performance au travail. POLITIQUE Les sanctions sont souvent progressives et utilisées pour s'assurer que l'employé a l'opportunité de corriger ses performances. Il n'existe pas de norme en ce qui concerne le nombre d'avertissements verbaux devant être donnés avant qu'un avertissement écrit ne soit donné ou le nombre d'avertissements écrits devant être donnés avant qu'un terme ne soit mis au contrat de travail. Les facteurs dont il faudra tenir compte sont : Le nombre de catégories de faute concernées. La gravité de la faute. L'intervalle entre deux fautes ainsi que la réaction de l'employé à la première sanction. Les performances passées de l'employé. Exceptions Pour les fautes graves telles que les bagarres, le vol, les insubordinations, les menaces de violence, la violence, la vente ou la possession de drogue ou l'abus de l'alcool dans l'enceinte de l'entreprise, la terminaison du contrat de travail peut constituer la première et la seule sanction disciplinaire prise. La détermination du niveau de sanction initial dans la politique de sanction progressive fait suivant l'appréciation de [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] après enquête et analyse de la situation, des pratiques antérieures, ainsi que des circonstances. Généralement, les avertissements verbaux répétés suivis d'une autre infraction conduiront à un avertissement écrit puis, en cas de récidive, au renvoi. Ce cas de figure s'applique plus particulièrement lorsque l'intervalle entre les fautes est petit et que l'employé fait preuve d'une faible volonté à améliorer ses performances ou son comportement. SANCTIONS dES FAUTES PARTICULIÈRES Sanctions pour le Groupe 1: Première Faute: Réprimande verbale ou écrite Deuxième Faute: Suspension ou terminaison du contrat Fautes du Groupe 1 : Remplir l'emploi du temps d'un autre employé Laisser un autre employé remplir sa fiche d'emploi du temps ou la modification non autorisée d'une fiche d'emploi du temps Les retards répétés sans raison valable L'absence sans notification ni excuse L'abandon habituel du poste de travail durant les heures de travail sans l'autorisation du supérieur immédiat, sauf pour les déjeuners, le repos et la présence dans les salles de repos aux moments convenus Conduite déplacée dans l'enceinte de l'entreprise Conduite immorale ou indécente dans l'enceinte de l'entreprise Le départ du travail avant la fin du quart de travail ou le fait de ne pas être disposé à rejoindre son poste de travail au début du quart de travail S'immiscer indûment dans le travail des autres employés Déranger le travail des autres employés Inefficacité ou manque d'application et d'effort au travail Violation des politiques de la société décrites dans le manuel de procédure La contribution à des conditions malsaines de travail Mise en péril de la sécurité des autres Médisance ou déclenchement et alimentation de rumeurs, qu'elles soient fondées ou non. Sanctions pour le Groupe 2: Première faute: Suspension ou terminaison du contrat de travail Fautes du Groupe 2 : S'amuser avec les biens de la Société La possession de produits narcotiques ou la consommation de produits narcotiques dans l'enceinte de l'entreprise Manipulation dangereuse ou négligente de produits toxiques Fabrication et assemblage de produits non conformes aux standards de l'entreprise et de l'industrie Malhonnêteté ou suppression des biens d'un autre employé ou de l'entreprise sans permission. Destruction volontaire d'un bien de la société. insubordination (refus d'assurer les services demandés par le supérieur direct ou le refus de se soumettre à un ordre raisonnable donné par le supérieur direct ou la direction de la Société). La fausse déclaration sur les conditions physiques ou autres faits importants dans la recherche d'emploi Le refus d'exécuter un travail assigné Deux absences consécutives au travail sans notification à la société ou sans aucune excuse acceptable Vol Détention d'armes à feu, de feux d'artifice ou d'explosifs dans l'enceinte de l'entreprise sans permission de la direction. MISE À L'essai