Ce plan d'invalidité (longue durée) possède 10 pages et est un MS Word type répertoriés sous gestion des ressources humaines documents.
Exemple de notre document plan d'invalidité (longue durée):
Plan D'INVALIDITÉ DE LONGUE DURÉE Introduction Si vous ne pouvez travailler pour raison de maladie ou de blessures suite à un accident, et ce, pour une durée de plus de [NOMBRE] jours consécutifs, vous pouvez bénéficier des avantages prévus par le Plan d'invalidité de longue durée de [VOTRE NOM DE COMPAGNIE]. Rédigé et adopté le [DATE], le présent Plan prend en compte tous les employés de [VOTRE NOM DE COMPAGNIE]. Ainsi, les employés admissibles qui sont en invalidité totale bénéficieront d'un avantage équivalant à [%] de leur salaire mensuel de base tel que défini dans le Plan. Le paiement des avantages peut continuer pour une durée allant jusqu'à [NOMBRE] mois si vous être certifié comme étant en invalidité totale et que vous n'êtes pas en mesurer d'accomplir les tâches relatives à votre poste. Le paiement des avantages peut aller au-delà d'une période de plus de [NOMBRE] mois si vous êtes toujours certifié comme étant invalide et incapable d'accomplir les tâches liées à votre parcours académique et vos autres formations. Voilà donc un résumé de la description du Plan. Les présentes dispositions requièrent que les droits, avantages et restrictions d'un Plan de bien-être soient expliqués dans des termes ordinaires et non techniques susceptibles d'être compris par un participant au Plan ayant un niveau moyen. Le présent document constitue de par sa nature un résumé du Plan. Il n'existe aucune contradiction entre le présent résumé et le Plan intégral ni aucun autre contrat y afférent, les dispositions du Plan intégral et des autres contrats serviront de référence pour les besoins de vérification. Les copies du document intégral du Plan d'invalidité de longue durée peuvent être obtenues auprès de [DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES OU AUTRE] DÉfinitions Travail actif, être activement au travail, emploi actif Le participant au Plan vient à son lieu habituel de travail et accomplit toutes les tâches relatives à sa description de poste en contrepartie d'un salaries ou d'un autre avantage. Ceci prend en compte les congés ou absences autorisés par la Société. Le chargé des demandes Il s'agit d'un membre de l'organisation qui traite à tout moment les demandes d'avantages et accomplit les tâches de chargé des demandées prévues par le Plan. Participant Participe au Plan : tout employé couvert par les dispositions du Plan ; tout employé actif de [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] ayant au moins un an de service et participant au Plan de retraite de [VOTRE NOM DE COMPAGNIE]. Pour [VOTRE NOM DE COMPAGNIE], les conditions prennent en compte tous les employés à temps plein et à temps partiel ayant [NOMBRE] ans de service conformément au Plan de retraite de [VOTRE NOM DE COMPAGNIE]. Employeur [VOTRE NOM DE COMPAGNIE]. Premier jour de l'invalidité de longue durée Le premier jour de la période de [NOMBRE] jours consécutifs au cours de laquelle le Participant ne peut accomplir ses tâches liées à son poste, et ce, seulement pour des raisons de maladies ou de blessures suite à un accident. Premier jour de l'invalidité totale Le premier jour où le Participant n'est plus en mesure d'accomplir les tâches matérielles liées à son poste, et ce, seulement pour des raisons de maladies ou de blessures suite à un accident. Plan Le Plan de Longue Durée de [VOTRE NOM DE COMPAGNIE]. Administrateur du Plan [NOM DE L'ADMINISTRATEUR DU PLAN] Période d'admissibilité La période de [NOMBRE] jours consécutifs pendant laquelle un participant est invalide, à compter du premier jour d'invalidité. Afin d'être admissible pour bénéficier des avantages prévus par le Plan, un participant couvrir toute la période d'admissibilité et est déclaré totalement invalide conformément aux termes du Plan. Programme de réhabilitation Un programme visant à aider le participant à recouvrer un poste permanent. Invalidité Un employé est considéré comme étant invalide lorsqu'il n'est plus en mesure d'accomplir les tâches relatives à son poste pour raison de maladie ou de blessure suite à un accident. Le fonds Le fonds des avantages des employés de [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] a été mis en place pour financer le paiement des avantages prévus par le Plan. Les biens du fonds La totalité des biens aussi bien en nature qu'en espèce sera gardée pendant tout le temps dans le fonds. L'administrateur La Société et/ou la personne dûment désignée pour agir en tant qu'administrateur ou administrateurs du fonds. Participation Admissibilité Les employés actifs de [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] sont admissibles pour participer au Plan d'invalidité de longue durée s'ils remplissent les conditions de participation au Plan de retraite consolidée de [VOTRE NOM DE COMPAGNIE]. Début de la participation La participation au Plan prend effet à compter du jour où l'employé remplit les conditions requises. Si le jour où il devient admissible, un employé venait à être absent de son poste pour quelque raison autre que les absences autorisées ou les congés, il devient admissible à la date effective de son retour au travail. Fin de la participation La participation au Plan prend fin dans les cas suivants : L'employé n'est plus un employé actif ni régulier d'un employeur participant au Plan. Le Plan prend fin (peu importe si vous avez une invalidité ou non). Vous allez en retraite conformément au Plan de retraite de [VOTRE NOM DE COMPAGNIE]. Renonciation à l'obligation d'emploi La participation au Plan ne restreint pas le droit de [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] à mettre fin à l'emploi d'un employé ni ne donne le droit à aucun employé le droit de conserver son emploi avec la Société. BÉNÉFICE DES AVANTAGES Pour bénéficier des avantages prévus par le Plan d'invalidité de longue durée, l'employé doit être invalide pour une durée de [NOMBRE] jours successifs, être sous le traitement et le soin d'un médecin assermenté et certifié comme étant invalide par [NOM DE L'ADMINISTRATEUR] sur la base d'un test médical concluant. L'employé doit également postuler aux avantages d'invalidité prévus par la Sécurité sociale et à tout autre avantage prévu pour l'employé par tout autre programme d'invalidité. Invalidité et de la période d'admissibilité Vous serez considéré comme étant invalide si vous n'êtes plus en mesure d'accomplir les tâches matérielles prévues pour des raisons de maladie ou de blessures suite à une maladie. Pour bénéficier des avantages du Plan, l'employé doit être totalement invalide pour une durée de [NOMBRE] consécutifs. Pendant cette période, vous pourrez continuer de bénéficier des avantages prévus par le programme de continuité du paiement du salaire ou d'invalidité de courte durée. Même dans les cas où vous bénéficiez des avantages d'invalidité de courte durée, vous pouvez bénéficier des avantages d'invalidité de longue durée si votre invalidité va au-delà d'une période continue de [NOMBRE] jours consécutifs. Récurrence et de l'apparition successive d'invalidité pendant la période d'admissibilité À compter du début de l'invalidité, les jours pendant lesquels l'employé ne sera pas en mesure de travailler seront considérés comme étant des jours "continus" et "consécutifs" d'invalidité si la cause est la même, sauf dans le cas où l'employé est en mesure de travailler pour une période d'au moins [NOMBRE] jours pendant la période d'invalidité. Invalidité non liée Si pendant la période initiale d'admissibilité, l'employé a une invalidité non liée alors qu'il n'est pas en mesure de travailler, il peut être procédé à une somme des périodes d'invalidité afin de répondre à la durée d'admissibilité requise de [NOMBRE]. Récurrence et de l'apparition successive d'invalidité après la période d'admissibilité Si l'employé retourne au travail après une période d'invalidité de longue durée et devient à nouveau invalide pour un problème connexe au cours des six mois suivant son retour au travail, il sera automatiquement admissible sans délai.
