Plan d'invalidité (courte durée)

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Ce plan d'invalidité (courte durée) possède 5 pages et est un MS Word type répertoriés sous gestion des ressources humaines documents.

Exemple de notre document plan d'invalidité (courte durée):

PLAN D'INVALIDITÉ DE COURTE DURÉE POLITIQUE [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] met à la disposition de ces employés à temps plein admissibles un Programme d'invalidité de courte durée mis en place pour assister les employés ne pouvant pas travailler pour une raison de maladie de longue durée ou une invalidité allant jusqu'à [NOMBRE] mois. Tous les employés réguliers ayant plus d'un an de service ininterrompu à compter de leur date d'emploi en tant qu'employés permanents auront droit aux avantages du plan d'invalidité de courte durée. Le présent plan sera intégré au Plan d'invalidité de longue durée de [VOTRE NOM DE COMPAGNIE], lequel prévoit les indemnités à payer aux employés permanents ayant fait au moins un an de service après [NOMBRE] mois d'invalidité. Toute maladie ou ennui de santé confirmé par un certificat médical signé par un médecin agréé et qui préconise l'absence au travail d'un employé pendant [NOMBRE JOURS] jours successifs de travail ou plus, permettra à l'employé d'avoir droit aux avantages prévus par le plan d'invalidité de courte durée. Les avantages ne sont disponibles que pour les employés sous traitement d'un médecin certifié. Les dates de début, de continuité et de fin de l'invalidité devront être certifiées par un médecin sur le formulaire de certificat d'invalidité. Le paiement des avantages d'invalidité de courte durée à l'employé sera rejeté ou refusé s'il ne fournit pas un certificat de la condition au départ et de l'évolution de l'invalidité durant la période d'invalidité. Les avantages d'invalidité de courte durée devront être approuvés avant d'être payés. Le fait qu'un employé présent un certificat médical indiquant une maladie/invalidité ne lui donne forcément pas droit aux avantages d'invalidité de courte durée. [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] se réserve le droit de demander des informations complémentaires auprès de l'employé ou du médecin de l'employé et/ou de demander à l'employé d'obtenir un certificat médical auprès d'un médecin choisi par [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] et aux frais de [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] avant d'obtenir l'autorisation pour bénéficier des avantages d'invalidité de courte durée du présent programme. Les avantages prévus par le présent programme devront être demandés par l'employé auprès de [NOM DE LA PERSONNE RECEVANT LES DEMANDES] et approuvés par [NOM DE LA PERSONNE APPROUVANT LES DEMANDES]. [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] peut placer les employés en congé médical non payé s'il existe des doutes sur la nature sérieuse de l'invalidité ou de la maladie, ou encore si elle a besoin d'informations complémentaires pour justifier la demande. Lorsque les informations médicales sont demandées, les employés resteront en congé médical non payé jusqu'à ce que l'invalidité/ maladie soit confirmée et la date d'effet obtenue sur la base des informations complémentaires donnée par le médecin de l'employé ou un médecin choisi par [VOTRE NOM DE COMPAGNIE]. Le contre-test de l'invalidité ou de la maladie de longue durée par le médecin de la partie serra demandé par la Société toutes les deux semaines à moins que le médecin soit en mesure de projeter la durée totale de l'invalidité. Lesdits contre-tests peuvent être soumis à un médecin choisi par la société à ses propres frais. Les avantages d'invalidité commencent à la première des deux dates suivantes : la date du certificat médical ou le premier jour de la période d'invalidité indiquée par la date d'effet du certificat médical. Le montant maximal des avantages à payer dans le cadre du Programme d'invalidité de courte curée correspond à [NOMBRE] jours de travail à plein salaire ou à une combinaison à plein salaire et demi-salaire équivalant à [NOMBRE] jours de travail, après quoi l'admissibilité de l'employé aux avantages d'invalidité de longue durée sera déterminée. Les avantages d'invalidité de courte durée seront payés conformément au tableau suivant : Durée de l'emploi de l'employé en tant qu'employé permanent Montant des indemnités 1-2 ans 20 jours à plein salaire et 20 jours à demi-salaire 3 ans 30 jours à plein salaire et 30 jours à demi-salaire 4 ans 40 jours à plein salaire et 40 jours à demi-salaire 5 ans 50 jours à plein salaire et 50 jours à demi-salaire 6 ans 60 jours à plein salaire et 60 jours à demi-salaire 7 ans 70 jours à plein salaire et 70 jours à demi-salaire 8 ans 80 jours à plein salaire et 50 jours à demi-salaire 9 ans 90 jours à plein salaire et 40 jours à demi-salaire 10 ans 100 jours à plein salaire et 20 jours à demi-salaire 11 ans 110 jours à plein salaire et 20 jours à demi-salaire 12 ans 120 jours à plein salaire et 10 jours à demi salaire 13 ans et plus (Avantage maximum) [NOMBRE] jours à plein salaire La base de détermination d'un compte de représentation ou de toute autre prime d'incitation des avantages de l'employé est soit de : 80 % du revenu total des 24 mois précédents divisés par 52 périodes de deux semaines (ou si l'employé est nouvellement éligible, les 12 mois précédents divisés par 26) pour déterminer le montant moyen bimensuel ; ou 100 % du revenu annuel réel divisé par 26 pour déterminer le montant moyen bimensuel le plus grand. Ces employés bénéficieront des indemnités d'invalidité de courte durée basée sur la première formule. LES PAIEMENTS des commissions prendront fin lorsque les indemnités d'invalidité de courte durée sont payées à l'employé bénéficiant de primes d'incitation. Les employés permanents sont admissibles aux différents montants tels que définis en fonction de la durée révolue de leur service. Si la date d'anniversaire d'emploi d'un employé survient pendant qu'il perçoit les indemnités d'invalidité de courte durée, il sera admissible au montant le plus important tel que prévu par la première formule ci-dessus. À la fin de six mois d'invalidité continue, une évaluation sera faite afin de déterminer si l'employé peut bénéficier des avantages de l'invalidité conformément au Plan d'invalidité de longue durée de la société. En ce moment, l'employé ne peut justifier une invalidité de longue durée, un terme peut être mis à son contrat avec option de réembauche lorsque la santé l'employé le permettra. S'il s'avérait à un moment donné que le retour au travail de l'employé est imminent après l'expiration des avantages d'invalidité de courte durée un congé médical non payé peut alors être autorisé par [NOM DE LA PERSONNE OU DES PERSONNES AUTORISATION LES CONGÉS MÉDICAUX]. [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] base les paiements d'invalidité sur la survenance d'une invalidité et non sur une base annuelle. Une période d'invalidité débutant au cours d'une année peut s'étendre à l'année suivante.

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Toute maladie ou ennui de santé confirmé par un certificat médical signé par un médecin agréé et qui préconise l'absence au travail d'un employé pendant [NOMBRE JOURS] jours successifs de travail ou plus, permettra à l'employé d'avoir droit aux avantages prévus par le plan d'invalidité de courte durée. Les avantages ne sont disponibles que pour les employés sous traitement d'un médecin certifié. Les dates de début, de continuité et de fin de l'invalidité devront être certifiées par un médecin sur le formulaire de certificat d'invalidité. Le paiement des avantages d'invalidité de courte durée à l'employé sera rejeté ou refusé s'il ne fournit pas un certificat de la condition au départ et de l'évolution de l'invalidité durant la période d'invalidité. Les avantages d'invalidité de courte durée devront être approuvés avant d'être payés. Le fait qu'un employé présent un certificat médical indiquant une maladie/invalidité ne lui donne forcément pas droit aux avantages d'invalidité de courte durée. [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] se réserve le droit de demander des informations complémentaires auprès de l'employé ou du médecin de l'employé et/ou de demander à l'employé d'obtenir un certificat médical auprès d'un médecin choisi par [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] et aux frais de [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] avant d'obtenir l'autorisation pour bénéficier des avantages d'invalidité de courte durée du présent programme. Les avantages prévus par le présent programme devront être demandés par l'employé auprès de [NOM DE LA PERSONNE RECEVANT LES DEMANDES] et approuvés par [NOM DE LA PERSONNE APPROUVANT LES DEMANDES]. [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] peut placer les employés en congé médical non payé s'il existe des doutes sur la nature sérieuse de l'invalidité ou de la maladie, ou encore si elle a besoin d'informations complémentaires pour justifier la demande. Lorsque les informations médicales sont demandées, les employés resteront en congé médical non payé jusqu'à ce que l'invalidité/ maladie soit confirmée et la date d'effet obtenue sur la base des informations complémentaires donnée par le médecin de l'employé ou un médecin choisi par [VOTRE NOM DE COMPAGNIE]. Le contre-test de l'invalidité ou de la maladie de longue durée par le médecin de la partie serra demandé par la Société toutes les deux semaines à moins que le médecin soit en mesure de projeter la durée totale de l'invalidité. Lesdits contre-tests peuvent être soumis à un médecin choisi par la société à ses propres frais. Les avantages d'invalidité commencent à la première des deux dates suivantes : la date du certificat médical ou le premier jour de la période d'invalidité indiquée par la date d'effet du certificat médical. Le montant maximal des avantages à payer dans le cadre du Programme d'invalidité de courte curée correspond à [NOMBRE] jours de travail à plein salaire ou à une combinaison à plein salaire et demi-salaire équivalant à [NOMBRE] jours de travail, après quoi l'admissibilité de l'employé aux avantages d'invalidité de longue durée sera déterminée. Les avantages d'invalidité de courte durée seront payés conformément au tableau suivant : Durée de l'emploi de l'employé en tant qu'employé permanent Montant des indemnités 1-2 ans 20 jours à plein salaire et 20 jours à demi-salaire 3 ans 30 jours à plein salaire et 30 jours à demi-salaire 4 ans 40 jours à plein salaire et 40 jours à demi-salaire 5 ans 50 jours à plein salaire et 50 jours à demi-salaire 6 ans 60 jours à plein salaire et 60 jours à demi-salaire 7 ans 70 jours à plein salaire et 70 jours à demi-salaire 8 ans 80 jours à plein salaire et 50 jours à demi-salaire 9 ans 90 jours à plein salaire et 40 jours à demi-salaire 10 ans 100 jours à plein salaire et 20 jours à demi-salaire 11 ans 110 jours à plein salaire et 20 jours à demi-salaire 12 ans 120 jours à plein salaire et 10 jours à demi salaire 13 ans et plus (Avantage maximum) [NOMBRE] jours à plein salaire La base de détermination d'un compte de représentation ou de toute autre prime d'incitation des avantages de l'employé est soit de : 80 % du revenu total des 24 mois précédents divisés par 52 périodes de deux semaines (ou si l'employé est nouvellement éligible, les 12 mois précédents divisés par 26) pour déterminer le montant moyen bimensuel ; ou 100 % du revenu annuel réel divisé par 26 pour déterminer le montant moyen bimensuel le plus grand. Ces employés bénéficieront des indemnités d'invalidité de courte durée basée sur la première formule. LES PAIEMENTS des commissions prendront fin lorsque les indemnités d'invalidité de courte durée sont payées à l'employé bénéficiant de primes d'incitation. Les employés permanents sont admissibles aux différents montants tels que définis en fonction de la durée révolue de leur service. Si la date d'anniversaire d'emploi d'un employé survient pendant qu'il perçoit les indemnités d'invalidité de courte durée, il sera admissible au montant le plus important tel que prévu par la première formule ci-dessus. À la fin de six mois d'invalidité continue, une évaluation sera faite afin de déterminer si l'employé peut bénéficier des avantages de l'invalidité conformément au Plan d'invalidité de longue durée de la société. En ce moment, l'employé ne peut justifier une invalidité de longue durée, un terme peut être mis à son contrat avec option de réembauche lorsque la santé l'employé le permettra. S'il s'avérait à un moment donné que le retour au travail de l'employé est imminent après l'expiration des avantages d'invalidité de courte durée un congé médical non payé peut alors être autorisé par [NOM DE LA PERSONNE OU DES PERSONNES AUTORISATION LES CONGÉS MÉDICAUX]. [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] base les paiements d'invalidité sur la survenance d'une invalidité et non sur une base annuelle. Une période d'invalidité débutant au cours d'une année peut s'étendre à l'année suivante.

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