Ce notes légales pour site web possède 3 pages et est un MS Word type répertoriés sous internet et nouvelles technologies documents.
NOTES LÉGALES D'UN SITE INTERNET © Tous droits réservés [VOTRE NOM DE COMPAGNIE], [ANNÉE]. Tous droits réservés. Toute reproduction, adaptation, ou traduction sans autorisation est interdite, sauf autorisation par les Lois internationales sur la propriété intellectuelle. Tous les textes, graphiques, conceptions, contenu et autres œuvres constituent des marques déposées de la [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] Conditions D'UTILISATION Nous vous souhaitons la bienvenue à [VOTRE NOM DE COMPAGNIE], [SITE INTERNET] L'utilisation de ce site est régie par les conditions prévues dans le présent contrat. NOUS VOUS PRIONS DE LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS AVANT DE VISITER LE SITE. Les informations et documents fournis par [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] ne peuvent être utilisés qu'aux seules fins informationnelles. En visitant, en accédant ou en téléchargeant des données sur ce site vous vous engagez à respecter les conditions ici énoncées, lesquelles s'appliquent à tous les visiteurs du site [VOTRE SITE WEB]. [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] peut réviser et mettre à jour les conditions à tout moment. Nous vous demandons de visiter de temps en temps cette page pour prendre connaissance des mises à jour des conditions. Si vous n'acceptez pas les conditions d'utilisation, nous vous prions de ne pas visiter ce site. Restrictions Vous pouvez voir, télécharger et copier les informations et matériels disponibles sur ce site pour usage personnel et non-commercial. Vous pouvez également utiliser les matériels au sein de votre organisation. Comme condition d'utilisation, vous vous engagez à ne pas modifier ni réviser aucun matériel d'aucune manière, et gardez toutes les notes de droits d'auteurs telles que contenues dans les documents originaux sur toutes les copies. Aucune autre utilisation des matériaux ou information n'est autorisée. Toute violation de ce qui précède pourrait conduire à des responsabilités civiles et pénales. PROPRIÉTAIRE DES INFORMATIONS ET DES MATÉRIELS Les informations ainsi que tout matériel (dont les articles de presse, les feuilles de données, les descriptions de produit) disponible sur ce site sont des marques déposées de [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] et toute utilisation non autorisée de ces informations ou matériels pourraient violer les droits d'auteurs, les marques de commerce et certaines lois. Tous les droits non expressément accordés dans le présent contrat sont réservés. INFORMATION SUR LES MARQUES DÉPOSÉES Les marques déposées de [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] ne peuvent être utilisées qu'avec l'autorisation écrite de la compagnie [VOTRE NOM DE COMPAGNIE]. Les noms [PRÉCISER] sont des marques déposées ou des marques de la compagnie [VOTRE NOM DE COMPAGNIE]. Toutes les marques déposées, marques de commerce et noms de marques constituent la propriété de leurs propriétaires respectives. Sauf tels qu'expressément spécifiés dans les conditions et les restrictions légales, rien de ce qui est contenu dans le présent contrat ne sera considéré comme conférant une licence d'utilisation des marques déposées. LIENS VERS D'AUTRES SITES Pour permettre au site de [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] d'être un site vraiment orienté sur le service, nous avons inclus des liens de sites complémentaires sur l'internet. Ces sites sont gérés par des tierces parties. [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] ne prend aucun engagement et ne sera pas responsable de la non- disponibilité, ni du contenu de ces sites de tierces parties. Un lien à partir du site de [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] n'est pas une indication que [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] endosse la tierce partie ou son site, ni qu'il y a une affiliation entre [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] et le tiers hébergeant le site. Feed-back Tous les commentaires, le feed-back, les informations ou les documents soumis à [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] par le biais de ce site seront considérés comme confidentiels et la propriété de [VOTRE NOM DE COMPAGNIE]. En soumettant de tels commentaires, informations, feed-back ou document à [VOTRE NOM DE COMPAGNIE], vous vous engagez à un transfert sans frais à [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] du droit mondial d'utiliser, de copier, de modifier, d'exposer et de distribuer les éléments soumis
Ce notes légales pour site web possède 3 pages et est un MS Word type répertoriés sous internet et nouvelles technologies documents.
NOTES LÉGALES D'UN SITE INTERNET © Tous droits réservés [VOTRE NOM DE COMPAGNIE], [ANNÉE]. Tous droits réservés. Toute reproduction, adaptation, ou traduction sans autorisation est interdite, sauf autorisation par les Lois internationales sur la propriété intellectuelle. Tous les textes, graphiques, conceptions, contenu et autres œuvres constituent des marques déposées de la [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] Conditions D'UTILISATION Nous vous souhaitons la bienvenue à [VOTRE NOM DE COMPAGNIE], [SITE INTERNET] L'utilisation de ce site est régie par les conditions prévues dans le présent contrat. NOUS VOUS PRIONS DE LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS AVANT DE VISITER LE SITE. Les informations et documents fournis par [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] ne peuvent être utilisés qu'aux seules fins informationnelles. En visitant, en accédant ou en téléchargeant des données sur ce site vous vous engagez à respecter les conditions ici énoncées, lesquelles s'appliquent à tous les visiteurs du site [VOTRE SITE WEB]. [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] peut réviser et mettre à jour les conditions à tout moment. Nous vous demandons de visiter de temps en temps cette page pour prendre connaissance des mises à jour des conditions. Si vous n'acceptez pas les conditions d'utilisation, nous vous prions de ne pas visiter ce site. Restrictions Vous pouvez voir, télécharger et copier les informations et matériels disponibles sur ce site pour usage personnel et non-commercial. Vous pouvez également utiliser les matériels au sein de votre organisation. Comme condition d'utilisation, vous vous engagez à ne pas modifier ni réviser aucun matériel d'aucune manière, et gardez toutes les notes de droits d'auteurs telles que contenues dans les documents originaux sur toutes les copies. Aucune autre utilisation des matériaux ou information n'est autorisée. Toute violation de ce qui précède pourrait conduire à des responsabilités civiles et pénales. PROPRIÉTAIRE DES INFORMATIONS ET DES MATÉRIELS Les informations ainsi que tout matériel (dont les articles de presse, les feuilles de données, les descriptions de produit) disponible sur ce site sont des marques déposées de [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] et toute utilisation non autorisée de ces informations ou matériels pourraient violer les droits d'auteurs, les marques de commerce et certaines lois. Tous les droits non expressément accordés dans le présent contrat sont réservés. INFORMATION SUR LES MARQUES DÉPOSÉES Les marques déposées de [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] ne peuvent être utilisées qu'avec l'autorisation écrite de la compagnie [VOTRE NOM DE COMPAGNIE]. Les noms [PRÉCISER] sont des marques déposées ou des marques de la compagnie [VOTRE NOM DE COMPAGNIE]. Toutes les marques déposées, marques de commerce et noms de marques constituent la propriété de leurs propriétaires respectives. Sauf tels qu'expressément spécifiés dans les conditions et les restrictions légales, rien de ce qui est contenu dans le présent contrat ne sera considéré comme conférant une licence d'utilisation des marques déposées. LIENS VERS D'AUTRES SITES Pour permettre au site de [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] d'être un site vraiment orienté sur le service, nous avons inclus des liens de sites complémentaires sur l'internet. Ces sites sont gérés par des tierces parties. [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] ne prend aucun engagement et ne sera pas responsable de la non- disponibilité, ni du contenu de ces sites de tierces parties. Un lien à partir du site de [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] n'est pas une indication que [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] endosse la tierce partie ou son site, ni qu'il y a une affiliation entre [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] et le tiers hébergeant le site. Feed-back Tous les commentaires, le feed-back, les informations ou les documents soumis à [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] par le biais de ce site seront considérés comme confidentiels et la propriété de [VOTRE NOM DE COMPAGNIE]. En soumettant de tels commentaires, informations, feed-back ou document à [VOTRE NOM DE COMPAGNIE], vous vous engagez à un transfert sans frais à [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] du droit mondial d'utiliser, de copier, de modifier, d'exposer et de distribuer les éléments soumis
Access over 2000 business and legal templates for any business task, project or initiative.
Access over 2000 business and legal templates for any business task, project or initiative.
Access over 2000 business and legal templates for any business task, project or initiative.