Ce note de licence de logiciel possède 1 pages et est un MS Word type répertoriés sous internet et nouvelles technologies documents.
NOTE DE LICENCE DE LOGICIEL TÉLÉCHARGEABLE Il est porté à la connaissance de tous les visiteurs accédant à ce site que tout logiciel disponible sur ce site au téléchargement (le "Logiciel") constitue une marque déposée du fournisseur respectif d'un tel logiciel et que tout autre contenu sur cette page internet (le "Contenu") constitue la marque déposée du propriétaire et opérateur de ce site. Le propriétaire de ce site et le fournisseur du logiciel revendiquent tous les droits d'auteurs et autres droits de propriété sur ces éléments. L'utilisation de tout logiciel téléchargé par accès à ce site est régie et sujette aux conditions de tout contrat de licence qui accompagne ou est inclus dans le logiciel (le "Contrat de licence"). Toute partie téléchargeant tout logiciel en accédant à ce site ne peut l'installer ou l'utiliser, à moins que cette partie ne reconnaisse les conditions du contrat de licence applicable et accepte toutes les conditions du présent contrat. Vous devrez assumer que les plaintes de droits d'auteurs sont applicables à tout le contenu de cette page internet ou disponibles au téléchargement su ce site. Vous ne pouvez considérer que tout élément disponible sur cette page internet appartient au domaine public et constitue du gratuiciel. Le logiciel ne peut être téléchargé à travers ce site que pour l'usage personnel de l'utilisateur et conformément aux conditions et limites contenues dans le contrat de licence applicable
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