Ce contrat de travail avec un employé clé possède 4 pages et est un MS Word type répertoriés sous gestion des ressources humaines documents.
Exemple de notre document contrat de travail avec un employé clé:
CONTRAT DE TRAVAIL AVEC UN EMPLOYÉ CLÉ Le présent contrat est signé et prend effet à compter du [Date], ENTRE : [NOM DE L'EMPLOYÉ] (l'"Employé"), un individu dont le domicile est sis au : [INDIQUER L'ADRESSE] d'une part, ET : [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] (la "Société"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI CONSTITUTIVE/LOI RÉGISSANTE], et dont le siège social est sis au : [VOTRE ADRESSE COMPLETE] d'autre part, PRÉAMBULE Considérant que l'employeur mène des activités de [DÉCRIRE] et dispose d'un bureau situé à [ADRESSE], [VILLE], [ÉTAT/PROVINCE] Considérant que l'Employé a été engagé par le passé et dispose d'une bonne expérience dans le domaine décrit ci-dessus Considérant que l'Employé désire être Employé par l'employeur et que l'employeur désire employer l'Employé suivant les termes, conventions et conditions prévus dans le présent contrat. Et considérant les avantages mutuels ainsi que les obligations prévues dans le présent contrat, les parties conviennent de ce qui suit : de l'Embauche La Société emploiera l'Employé et l'Employé accepte l'emploi suivant les termes prévus ci-dessus et pour une rémunération qui sera convenue de temps en temps entre la Société et l'Employé. Le présent contrat commence à la date fixée ci-dessus et restera valable pour une durée indéterminée jusqu'à rupture par la Société ou l'Employé par notification écrite de fin de contrat adressée au moins [NOMBRE] jours à l'avance. En lieu et place d'une telle notification, la Société peut décider à sa seule discrétion de payer à l'Employé un salaire de [NOMBRE] jours. Pendant la durée de son contrat avec la Société, l'Employé s'engage à consacrer tout son temps de travail aux affaires de la Société. L'Employé ne devra pas travailler en tant qu'Employé, collaborateur extérieur ni agent d'aucune autre entité que ce soit pendant ou en dehors des heures de travail, sans l'autorisation de la Société. DE LA CONFIDENTIALITÉ L'Employé reconnaît que le système informatique dont les spécifications, les programmes et la documentation, les méthodes et données appartenant à la Société ou qu'elle a prévu d'avoir ou de développer que ce soit pour son propre usage ou pour l'usage de ses clients, les développements, les conceptions, les inventions et les améliorations, les secrets industriels ainsi que les travaux de propriété personnelle sont confidentielles et constituent la propriété de la Société. L'Employé reconnaît que les listes de clients, les listes de fournisseurs, les propositions de vente et de services, les procédures de la Société sont confidentielles et constituent la propriété de la Société. L'Employé reconnaît par ailleurs que pour permettre à la Société d'assurer ses services aux clients, lesdits clients pourraient mettre à la disposition de la Société des informations confidentielles sur leurs affaires, leurs biens, les modes opératoires ou autres données dont dépend la confiance accordée à la Société et qu'entre autres, la Société et ses Employés devront les garder confidentielles. Tous ces documents et informations dont ceux liés aux systèmes de la Société ou de ses clients sont référés ci-dessous en tant qu'"Informations personnelles". DE LA NON-DIVULGATION L'Employé s'engage à ce que sauf sous l'ordre de la Société, et dans le cadre des activités de la Société, l'Employé ne devra en aucun moment pendant la durée de son contrat de travail avec la Société, fournir à qui que ce soit ni utiliser directement ou indirectement aux fins de l'Employé ni aux fins d'autres personnes aucune information personnelle de la Société, ni autoriser aucune personne à consulter ni à faire des copies d'aucun document contenant ou étant un extrait des informations personnelles que lesdites informations aient été préparées par l'Employé ou soient en possession ou sous le contrôle de l'Employé ou non. L'Employé s'engage à ce que les dispositions du présent paragraphe resteront valables même après la fin du présent contrat et de l'emploi de l'Employé par la Société. DE LA POSSEssion L'Employé convient de ce que sur demande de la Société et en cas de fin de son contrat de travail, l'Employé devra retourner à la Société tous les documents, papiers ou autres supports en possession de l'Employé ou étant sous son contrôle et contenant ou étant un extrait des informations personnelles, ainsi que tous les documents, notes ou produits de l'œuvre de l'Employé qui sont en relation avec ou résultent des services rendus par l'Employé à la Société ; de même, toutes les copies des logiciels obtenus par la Société devront être soit retournées à la Société ou détruites définitivement comme cela se doit
