Accord et autorisation pour utiliser des photographies

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Exemple de notre document accord et autorisation pour utiliser des photographies:

ACCORD ET AUTORISATION D'UN MODÈLE POUR UTILISER DES PHOTOGRAPHIES Le présent Accord et Autorisation d'un Modèle Pour Utiliser des Photographies (le "Contrat") est signé et prend effet à compter de ce jour [DATE], ENTRE : [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] (le "Propriétaire du Site Web"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI CONSTITUTIVE/LOI RÉGISSANTE], et dont le siège social est sis au : [VOTRE ADRESSE COMPLETE] d'une part, ET : [NOM DU MODÈLE] (le "Modèle"), un individu dont le domicile est sis au : [INDIQUER L'ADRESSE] d'autre part, PRÉAMBULE En considération adéquate et valable, la réception et la suffisance de laquelle est reconnue par le présent, le modèle accorde par le présent de façon irrévocable et perpétuelle au propriétaire du site web un droit, un pouvoir et une autorité non restreints pour reproduire, publier, imprimer, distribuer, transmettre, copier ou exploiter en intégralité ou en partie, sur quelque support existant actuellement ou plus tard dont les moyens de transmission digitale par Internet, toutes les photographies décrites dans l'annexe "A" jointe au présent contrat dont toutes les photographies et images prises du modèle et qui sont jointes au présent contrat et numérotées de [NOMBRE] à [NOMBRE] (tous désignés ici comme "Photographies"). DROITS D'AUTEUR ET DE L'UTILISATION DES PHOTOGRAPHIES Le modèle s'engage et reconnaît que le propriétaire du site web peut utiliser et exploiter les photographies de n'importe quelle manière sans aucune restriction et sans la nécessité de reconnaître l'identité du modèle ni de son identification par son nom réel.